Conseil en mobilité internationale
Une ligne de service globale et des spécialistes en matière de mobilité internationale
Des spécialistes en matière de mobilité internationale
Notre métier en Global Mobility Service (GMS) est d'accompagner les entreprises et leurs équipes en charge de la mobilité internationale des salariés et dirigeants de ces entreprises, afin d’une part, de veiller au respect des règlementations en vigueur en France et à l’étranger (pays d’origine / pays de destination) et d’autre part, en s’assurant que ces mobilités se réalisent de façon optimale en termes de coûts pour les entreprises et d’avantages pour leurs salariés et dirigeants.
Par ailleurs, lorsque ce développement s’accroit, la mise en place de procédures « standards » s’avère indispensable, afin d’assurer, notamment la maîtrise des coûts sociaux et fiscaux associés à la mobilité internationale des salariés, mais aussi afin de s'assurer de la bonne application des règles internationales.
Dans ce cadre, nous accompagnons nos clients pour la rédaction et la mise en œuvre de leur politique de mobilité internationale, applicable à l'ensemble des salariés mobiles de l'entreprise ou du groupe :
- règles fiscales à appliquer,
- calculs des charges sociales et fiscales et mises en œuvre,
- optimisation des coûts,
- études des régimes de sécurité sociale et accompagnement dans le cadre des formalités,
- conseils et accompagnement pour la paie,...
Lors de notre mission d'accompagnement de nos clients en mobilité, nous réalisons des simulations chiffrées des coûts sociaux et fiscaux.
Ces simulations sont nécessaires pour permettre à l'entreprise de budgétiser la mobilité des salariés. Ces simulations permettent de déterminer, entre autres, les éléments suivants :
- les rémunérations nettes à garantir,
- les rémunérations brutes à verser,
- les coûts pour l’entreprise.
La mise en pratique de la Politique de mobilité internationale de l’entreprise / du groupe implique parfois une coordination avec les équipes en charge dans le pays d’accueil.
Une coordination avec les experts locaux est souvent également nécessaire, par exemple dans le cadre des simulations chiffrées (confirmation des régimes sociaux et / ou fiscaux de faveur, etc.).
Là aussi, nous vous accompagnons dans ces travaux de coordination.
La mobilité internationale implique l'accomplissement, par les entreprises et/ou leurs salariés, de nombreuses formalités liées à :
- l'immigration,
- le droit du travail (rédaction de contrats ou d'avenants),
- la sécurité sociale (demande de certificats de couverture dans le cadre du droit interne français, de la réglementation communautaire, de conventions bilatérales),
- la paie,
- la fiscalité (préparation de déclarations de revenus des salariés, formalités liées au Prélèvement à la source, retenues à la source concernant les salariés non-résidents fiscaux français),...
Nous intervenons soit à l’occasion du départ de France et / ou de l’arrivée en France, soit directement, soit en collaboration avec des experts dans des domaines spécifiques (immigration, paie).
Nous proposons également un accompagnement personnalisé aux entreprises, ainsi qu'aux gestionnaires de la mobilité internationale (DRH, Compensation & Benefits, équipes Mobilité internationale,...) mais aussi aux salariés en mobilité.