Associations 2022

Le guide du dirigeant d'association

Edition 2023

13/10/2022
Associations 2022

Ce guide a pour vocation d’accompagner les dirigeants (présents et futurs) des associations, en apportant un éclairage sur les nombreuses obligations et responsabilités d’ordre juridique, comptable, fiscal, social, …

Crowe Avvens a le plaisir de mettre à votre disposition ce livret, dont les sujets ont été présentés, volontairement, le plus simplement possible.

Vous trouverez dans ce guide les fiches relatives à :

 CONSTITUTION

  • La création d'une association
  • La rédaction des statuts et du règlement intérieur
  • L'organisation de l'association
  • Les formalités de déclaration

RESPONSABILITE

  • La responsabilité de l'association
  • La responsabilité des dirigeants
  • La responsabilité des membres

RESSOURCES

  • Les cotisations
  • Les dons, donations, legs et contributions volontaires en nature
  • Les subventions et les concours publics
  • Les recettes d'activités et leur fiscalité
  • Focus: l'organisation d'un spectacle
  • Focus: les spectacles musicaux
  • Focus: les manifestations sportives
  • Focus: les lotos, loteries et tombolas
  • Focus: les débits de boisson
  • Focus : déclaration d'occupation des locaux d'occupation

 

 

FISCALITE

  • Les impôts commerciaux
  • Les exonérations spécifiques : franchise des impôts commerciaux
  • Focus : mentions obligatoires sur les factures
  • Focus : facturation électronique

COMPTABILITE

  • Les obligations comptables
  • L'organisation générale de la comptabilité
  • Focus: le règlement ANC 2018-06 - Mesures communes à toutes les entités
  • Focus: le règlement ANC 2018-06 - Spécificités des entités APG
  • Focus: les mesures spécifiques à appliquer pour les activités sociales et médico-sociales
  • Focus: les mesures spécifiques à appliquer pour les activités culturelles
  • L'obligation de nomination d'un CAC
  • Le budget

SOCIAL

  • L'association employeur
  • La rémunération des membres et des dirigeants
  • La couverture sociale des bénévoles

 

 


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